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De Bruyne Bart

Active
Siren943 940 262Entrepreneur individuel33390 CartelègueCréée le 01 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

De Bruyne Bart est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2025, identifié par le SIREN 943 940 262. Elle est domiciliée 12 RTE de Saintes, 33390 Cartelègue. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de De Bruyne Bart

Dénomination
De Bruyne Bart
SIREN
943 940 262
SIRET (siège)
943 940 262 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82943940262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 940 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 mai 2025
Siège social
12 RTE de Saintes, 33390, Cartelègue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de De Bruyne Bart

Informaticien

Finances de De Bruyne Bart

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de De Bruyne Bart

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de De Bruyne Bart

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33390 CartelègueSiègeActif

    943 940 262 00018 · ouvert le 11 mars 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de De Bruyne Bart

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de De Bruyne Bart

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour De Bruyne Bart. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de De Bruyne Bart

Aucune procédure collective n'a été publiée pour De Bruyne Bart. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de De Bruyne Bart n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de De Bruyne Bart

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2025

Questions fréquentes sur De Bruyne Bart

Quel est le numéro SIREN de De Bruyne Bart ?

Le numéro SIREN de De Bruyne Bart est 943 940 262. Le SIRET de son siège social est 943 940 262 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82943940262.

Où se situe le siège social de De Bruyne Bart ?

Le siège social de De Bruyne Bart est situé 12 RTE de Saintes, 33390 Cartelègue.

De Bruyne Bart est-elle toujours en activité ?

Oui, De Bruyne Bart est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

De Bruyne Bart est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour De Bruyne Bart.

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