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DE BRUYNE HUBERT

Active
Siren402 436 547Entrepreneur individuel60130 SAINT-REMY-EN-L'EAUCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BRUYNE HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 402 436 547. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 B rue de la Mairie, 60130 Saint-Remy-en-l'Eau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DE BRUYNE HUBERT

Dénomination
DE BRUYNE HUBERT
SIREN
402 436 547
SIRET (siège)
402 436 547 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26402436547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 436 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
38 B RUE DE LA MAIRIE, 60130, SAINT-REMY-EN-L'EAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRUYNE HUBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DE BRUYNE HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRUYNE HUBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BRUYNE HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60130 SAINT-REMY-EN-L'EAUSiègeActif

    402 436 547 00010 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE BRUYNE HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BRUYNE HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUYNE HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRUYNE HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRUYNE HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRUYNE HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur DE BRUYNE HUBERT

Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE HUBERT ?

Le numéro SIREN de DE BRUYNE HUBERT est 402 436 547. Le SIRET de son siège social est 402 436 547 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26402436547.

Où se situe le siège social de DE BRUYNE HUBERT ?

Le siège social de DE BRUYNE HUBERT est situé 38 B rue de la Mairie, 60130 Saint-Remy-en-l'Eau.

DE BRUYNE HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUYNE HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUYNE HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE HUBERT.

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