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DE BRUYNE JEAN

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Siren413 815 473Entrepreneur individuel19170 LACELLECréée le 01 octobre 1997

DE BRUYNE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 413 815 473. Elle est domiciliée Le Bourg, 19170 Lacelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de DE BRUYNE JEAN

Dénomination
DE BRUYNE JEAN
SIREN
413 815 473
SIRET (siège)
413 815 473 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79413815473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 815 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
LE BOURG, 19170, LACELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRUYNE JEAN

BOULANGERIE PATISSERIE (MAGASIN + TOURNEES)

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Établissements de DE BRUYNE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19170 LACELLESiègeFermé

    413 815 473 00017 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 158C

Conformité de DE BRUYNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRUYNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BRUYNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur DE BRUYNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE JEAN ?

Le numéro SIREN de DE BRUYNE JEAN est 413 815 473. Le SIRET de son siège social est 413 815 473 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79413815473.

Où se situe le siège social de DE BRUYNE JEAN ?

Le siège social de DE BRUYNE JEAN est situé Le Bourg, 19170 Lacelle.

DE BRUYNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUYNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUYNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE JEAN.