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DE BRUYNE SIMOENS

Active
Siren444 249 833Société étrangère RUIBROEKSTR 1Créée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 249 833, DE BRUYNE SIMOENS est une société étrangère créée le 1er octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9700 Oudenaarde, Ruibroekstr 1. Son activité principale relève du code NAF 454A.

Fiche d'identité de DE BRUYNE SIMOENS

Dénomination
DE BRUYNE SIMOENS
SIREN
444 249 833
SIRET (siège)
444 249 833 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66444249833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 249 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
454A
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
9700 OUDENAARDE, RUIBROEKSTR 1
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DE BRUYNE SIMOENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BRUYNE SIMOENS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BRUYNE SIMOENS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • RUIBROEKSTR 1SiègeFermé

    444 249 833 00013 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 454A

Documents juridiques de DE BRUYNE SIMOENS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

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Conformité de DE BRUYNE SIMOENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE SIMOENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRUYNE SIMOENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUYNE SIMOENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BRUYNE SIMOENS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur DE BRUYNE SIMOENS

Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE SIMOENS ?

Le numéro SIREN de DE BRUYNE SIMOENS est 444 249 833. Le SIRET de son siège social est 444 249 833 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66444249833.

Où se situe le siège social de DE BRUYNE SIMOENS ?

Le siège social de DE BRUYNE SIMOENS est situé 9700 Oudenaarde, Ruibroekstr 1.

DE BRUYNE SIMOENS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUYNE SIMOENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUYNE SIMOENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE SIMOENS.

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