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DE BUCHAILLES

Active
Siren393 634 233Société civile39120 LONGWY-SUR-LE-DOUBSCréée le 25 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DE BUCHAILLES est une société civile immatriculée le 25 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 634 233. Son siège social est situé Les Jousserots, 39120 Longwy-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. ARNOLDUS HEIJMANS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BUCHAILLES

Dénomination
DE BUCHAILLES
SIREN
393 634 233
SIRET (siège)
393 634 233 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73393634233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 634 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
25 janvier 1994
Siège social
LES JOUSSEROTS , 39120, LONGWY-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BUCHAILLES

MISE EN VALEUR D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

Finances de DE BUCHAILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUCHAILLES

AH

ARNOLDUS HEIJMANS

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1994) · 32 ans

EV

EDWIGE VANNET

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de DE BUCHAILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39120 LONGWY-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    393 634 233 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE BUCHAILLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de DE BUCHAILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUCHAILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUCHAILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUCHAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BUCHAILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BUCHAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUCHAILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1994

Questions fréquentes sur DE BUCHAILLES

Quel est le numéro SIREN de DE BUCHAILLES ?

Le numéro SIREN de DE BUCHAILLES est 393 634 233. Le SIRET de son siège social est 393 634 233 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73393634233.

Qui dirige DE BUCHAILLES ?

DE BUCHAILLES est dirigée par ARNOLDUS HEIJMANS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BUCHAILLES ?

Le siège social de DE BUCHAILLES est situé Les Jousserots, 39120 Longwy-sur-le-Doubs.

DE BUCHAILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BUCHAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BUCHAILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUCHAILLES.

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