CheckersProcédures

DE BUEZ

Active
Siren801 096 140Société civile52700 MAREILLESCréée le 21 mars 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

DE BUEZ est une société civile immatriculée le 21 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 096 140. Elle est domiciliée 3 rue du Boulerot, 52700 Mareilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par JEREMY MONSEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BUEZ

Dénomination
DE BUEZ
SIREN
801 096 140
SIRET (siège)
801 096 140 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39801096140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 096 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
21 mars 2014
Siège social
3 RUE DU BOULEROT , 52700, MAREILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BUEZ

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311 1 Du Code ruralActivité de production et de vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Finances de DE BUEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUEZ

JM

JEREMY MONSEL

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2022

Anciens dirigeants (1)

MM

Marie-Ange, Antoinette MONSEL

Gérant · de mars 2014 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BUEZ

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 52700 MAREILLESSiègeActif

    801 096 140 00018 · ouvert le 14 mars 2014 · NAF 0150Z

  • 52700 MAREILLESActif

    801 096 140 00026 · ouvert le 27 août 2019 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE BUEZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de DE BUEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BUEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BUEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUEZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Gérant : MONSEL Jeremy, André, Raymond

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-21 · Début d'activité : 2014-03-14

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2014

Questions fréquentes sur DE BUEZ

Quel est le numéro SIREN de DE BUEZ ?

Le numéro SIREN de DE BUEZ est 801 096 140. Le SIRET de son siège social est 801 096 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39801096140.

Qui dirige DE BUEZ ?

DE BUEZ est dirigée par JEREMY MONSEL, gérant.

Où se situe le siège social de DE BUEZ ?

Le siège social de DE BUEZ est situé 3 rue du Boulerot, 52700 Mareilles.

DE BUEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BUEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BUEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUEZ.