DE BUSSAC GABRIELLE
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
DE BUSSAC GABRIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2017, identifié par le SIREN 831 119 615. Son siège social est situé 28 rue du Cotentin Chambre 301, 75015 Paris. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de DE BUSSAC GABRIELLE
INSEE- Dénomination
- DE BUSSAC GABRIELLE
- SIREN
- 831 119 615
- SIRET (siège)
- 831 119 615 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47831119615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 119 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 17 juillet 2017
- Siège social
- 28 RUE DU COTENTIN CHAMBRE 301, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BUSSAC GABRIELLE
Édition, production, agent d'artistes
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Établissements de DE BUSSAC GABRIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
831 119 615 00019 · ouvert le 17 juillet 2017 · NAF 7490B
Conformité de DE BUSSAC GABRIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSAC GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUSSAC GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BUSSAC GABRIELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-27 · Début d'activité : 2017-07-17
- création
Date d'effet : 17 juillet 2017
Questions fréquentes sur DE BUSSAC GABRIELLE
Quel est le numéro SIREN de DE BUSSAC GABRIELLE ?
Le numéro SIREN de DE BUSSAC GABRIELLE est 831 119 615. Le SIRET de son siège social est 831 119 615 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47831119615.
Où se situe le siège social de DE BUSSAC GABRIELLE ?
Le siège social de DE BUSSAC GABRIELLE est situé 28 rue du Cotentin Chambre 301, 75015 Paris.
DE BUSSAC GABRIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUSSAC GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUSSAC GABRIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSAC GABRIELLE.
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