DE BUSSAC PAUL
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 837 855 550, DE BUSSAC PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2018. Elle est domiciliée 87 rue des Gobelins, 76600 Le Havre. DE BUSSAC PAUL relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de DE BUSSAC PAUL
INSEE- Dénomination
- DE BUSSAC PAUL
- SIREN
- 837 855 550
- SIRET (siège)
- 837 855 550 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36837855550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 855 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 01 mars 2018
- Siège social
- 87 RUE DES GOBELINS, 76600, LE HAVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BUSSAC PAUL
Autres enseignements
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Établissements de DE BUSSAC PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76600 LE HAVRESiègeActif
837 855 550 00013 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 8559B
Conformité de DE BUSSAC PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSAC PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUSSAC PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BUSSAC PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2018
Questions fréquentes sur DE BUSSAC PAUL
Quel est le numéro SIREN de DE BUSSAC PAUL ?
Le numéro SIREN de DE BUSSAC PAUL est 837 855 550. Le SIRET de son siège social est 837 855 550 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36837855550.
Où se situe le siège social de DE BUSSAC PAUL ?
Le siège social de DE BUSSAC PAUL est situé 87 rue des Gobelins, 76600 Le Havre.
DE BUSSAC PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUSSAC PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUSSAC PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSAC PAUL.
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