DE BUSSCHER JACQUES

Active

Siren351 605 118Entrepreneur individuel13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 01 août 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 605 118, DE BUSSCHER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Croix d’Arles, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 511T.

Fiche d'identité de DE BUSSCHER JACQUES

INSEE

Dénomination: DE BUSSCHER JACQUES
SIREN: 351 605 118
SIRET (siège): 351 605 118 00014
N° TVA intracommunautaire: FR21351605118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 351 605 118
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 511T
Date de création: 01 août 1989
Siège social: CHE DE LA CROIX D’ARLES, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BUSSCHER JACQUES

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Finances de DE BUSSCHER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUSSCHER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BUSSCHER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeFermé
351 605 118 00014 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 511T

Documents juridiques de DE BUSSCHER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DE BUSSCHER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUSSCHER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUSSCHER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSCHER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BUSSCHER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUSSCHER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1989

Questions fréquentes sur DE BUSSCHER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE BUSSCHER JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE BUSSCHER JACQUES est 351 605 118. Le SIRET de son siège social est 351 605 118 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21351605118.

Où se situe le siège social de DE BUSSCHER JACQUES ?

Le siège social de DE BUSSCHER JACQUES est situé Che de la Croix d’Arles, 13210 Saint-Remy-de-Provence.