DE BUSSCHERE DANIEL

Active

Siren405 030 800Entrepreneur individuel11510 TREILLESCréée le 25 février 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BUSSCHERE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 1992 sous le numéro SIREN 405 030 800. Elle est domiciliée Pl du Crouzal, 11510 Treilles. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DE BUSSCHERE DANIEL

INSEE

Dénomination: DE BUSSCHERE DANIEL
SIREN: 405 030 800
SIRET (siège): 405 030 800 00016
N° TVA intracommunautaire: FR87405030800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 030 800
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 25 février 1992
Siège social: PL DU CROUZAL, 11510, TREILLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BUSSCHERE DANIEL

Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DE BUSSCHERE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUSSCHERE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BUSSCHERE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11510 TREILLESSiègeActif
405 030 800 00016 · ouvert le 25 février 1992 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DE BUSSCHERE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BUSSCHERE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUSSCHERE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUSSCHERE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSCHERE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BUSSCHERE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUSSCHERE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 février 1992

Questions fréquentes sur DE BUSSCHERE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DE BUSSCHERE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DE BUSSCHERE DANIEL est 405 030 800. Le SIRET de son siège social est 405 030 800 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87405030800.

Où se situe le siège social de DE BUSSCHERE DANIEL ?

Le siège social de DE BUSSCHERE DANIEL est situé Pl du Crouzal, 11510 Treilles.