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DE BUSSIERES

Active
Siren435 343 850Société civile69550 MEAUX LA MONTAGNECréée le 18 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
72,3 k€
Effectif
Non publié

DE BUSSIERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2001, identifiée par le SIREN 435 343 850. Elle est domiciliée Bussieres 1499 route de Cote Verte, 69550 Meaux la Montagne. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par SYLVAIN ROLIN, gérant.

Fiche d'identité de DE BUSSIERES

Dénomination
DE BUSSIERES
SIREN
435 343 850
SIRET (siège)
435 343 850 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88435343850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 343 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
72 340 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
18 avril 2001
Siège social
BUSSIERES 1499 ROUTE DE COTE VERTE, 69550, MEAUX LA MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BUSSIERES

Exploitation agricole : Elevage de bovins

Finances de DE BUSSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUSSIERES

SR

SYLVAIN ROLIN

Gérant

Anciens dirigeants (1)

RR

Rene n'est plus gérant ROLIN

ROLIN Rene nom d'usage · de janvier 2010 à mai 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BUSSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 MEAUX LA MONTAGNESiègeActif

    435 343 850 00010 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE BUSSIERES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de DE BUSSIERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUSSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BUSSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUSSIERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    CHAMPALLE Romain Louis Marcel nom d'usage : CHAMPALLE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    ROLIN Rene nom d'usage : ROLIN Rene n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2001

Questions fréquentes sur DE BUSSIERES

Quel est le numéro SIREN de DE BUSSIERES ?

Le numéro SIREN de DE BUSSIERES est 435 343 850. Le SIRET de son siège social est 435 343 850 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88435343850.

Qui dirige DE BUSSIERES ?

DE BUSSIERES est dirigée par SYLVAIN ROLIN, gérant.

Où se situe le siège social de DE BUSSIERES ?

Le siège social de DE BUSSIERES est situé Bussieres 1499 route de Cote Verte, 69550 Meaux la Montagne.

DE BUSSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BUSSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSIERES.

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