DE BUTTET MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 866 092, DE BUTTET MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé à Cheret (02860). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DE BUTTET MONIQUE
INSEE- Dénomination
- DE BUTTET MONIQUE
- SIREN
- 409 866 092
- SIRET (siège)
- 409 866 092 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01409866092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 866 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 02860, CHERET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE BUTTET MONIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DE BUTTET MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BUTTET MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE BUTTET MONIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02860 CHERETSiègeActif
409 866 092 00029 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
- 02860 CHERETFermé
409 866 092 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 552E
Documents juridiques de DE BUTTET MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BUTTET MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUTTET MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BUTTET MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUTTET MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUTTET MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BUTTET MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DE BUTTET MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de DE BUTTET MONIQUE ?
Le numéro SIREN de DE BUTTET MONIQUE est 409 866 092. Le SIRET de son siège social est 409 866 092 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01409866092.
Où se situe le siège social de DE BUTTET MONIQUE ?
Le siège social de DE BUTTET MONIQUE est situé 02860 Cheret.
DE BUTTET MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUTTET MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUTTET MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUTTET MONIQUE.
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