DE BUYSER MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 310 064 464, DE BUYSER MAURICE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Lagny, 77131 Pezarches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.
Fiche d'identité de DE BUYSER MAURICE
INSEE- Dénomination
- DE BUYSER MAURICE
- SIREN
- 310 064 464
- SIRET (siège)
- 310 064 464 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70310064464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 064 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- -
- Siège social
- RTE DE LAGNY, 77131, PEZARCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BUYSER MAURICE
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Établissements de DE BUYSER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77131 PEZARCHESSiègeFermé
310 064 464 00012 · NAF 011C
Conformité de DE BUYSER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUYSER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUYSER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BUYSER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DE BUYSER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de DE BUYSER MAURICE ?
Le numéro SIREN de DE BUYSER MAURICE est 310 064 464. Le SIRET de son siège social est 310 064 464 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70310064464.
Où se situe le siège social de DE BUYSER MAURICE ?
Le siège social de DE BUYSER MAURICE est situé Rte de Lagny, 77131 Pezarches.
DE BUYSER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUYSER MAURICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUYSER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUYSER MAURICE.
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