DE BUYSER STEPHANE

Active

Siren795 267 012Entrepreneur individuel77250 MORET-LOING-ET-ORVANNECréée le 01 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BUYSER STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 795 267 012. Elle est domiciliée 27 rue de l'Eglise, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DE BUYSER STEPHANE

INSEE

Dénomination: DE BUYSER STEPHANE
SIREN: 795 267 012
SIRET (siège): 795 267 012 00016
N° TVA intracommunautaire: FR09795267012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 267 012
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: 27 RUE DE L'EGLISE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BUYSER STEPHANE

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de DE BUYSER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BUYSER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BUYSER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif
795 267 012 00016 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DE BUYSER STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BUYSER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BUYSER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BUYSER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUYSER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BUYSER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BUYSER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur DE BUYSER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DE BUYSER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DE BUYSER STEPHANE est 795 267 012. Le SIRET de son siège social est 795 267 012 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09795267012.

Où se situe le siège social de DE BUYSER STEPHANE ?

Le siège social de DE BUYSER STEPHANE est situé 27 rue de l'Eglise, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.