DE CABASSOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 977 654 946, DE CABASSOLE est une SCI créée le 25 août 2023. Son siège social est situé Route des Stes Maries de la Mer Mas Saint Andiol, 13200 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Raphaël ROZIERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE CABASSOLE
INSEE- Dénomination
- DE CABASSOLE
- SIREN
- 977 654 946
- SIRET (siège)
- 977 654 946 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03977654946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 654 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2023
- Siège social
- Route des Stes Maries de la Mer Mas Saint Andiol, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CABASSOLE
- l'acquisition, la propriété, la jouissance, la prise à bail, la gestion, la location, la mise à disposition à titre gratuit aux associés et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers ; - la construction, la transformation, l'aménagement, l'entretien, la réfection, la rénovation, la réhabilitation et plus généralement, la mise en valeur de tous biens mobiliers et immobiliers ; - l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts ; - toutes opérations notamment acquisition, construction, constitution d'hypothèque ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux,
Finances de DE CABASSOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CABASSOLE
INSEEÉtablissements de DE CABASSOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ArlesSiègeActif
977 654 946 00010 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE CABASSOLE
INPIComptes annuels de DE CABASSOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CABASSOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CABASSOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CABASSOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CABASSOLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CABASSOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CABASSOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-25 · Début d'activité : 2023-06-12
- création
Date d'effet : 25 août 2023
Questions fréquentes sur DE CABASSOLE
Quel est le numéro SIREN de DE CABASSOLE ?
Le numéro SIREN de DE CABASSOLE est 977 654 946. Le SIRET de son siège social est 977 654 946 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03977654946.
Qui dirige DE CABASSOLE ?
DE CABASSOLE est dirigée par Raphaël ROZIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE CABASSOLE ?
Le siège social de DE CABASSOLE est situé Route des Stes Maries de la Mer Mas Saint Andiol, 13200 Arles.
DE CABASSOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CABASSOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CABASSOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CABASSOLE.
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