DE CAEVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 515 205 177, DE CAEVEL est une SCI créée le 1er octobre 2009. Elle est domiciliée 319 RUE Neuve Prolongée, 59226 Lecelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par RENE DE CAEVEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE CAEVEL
INSEE- Dénomination
- DE CAEVEL
- SIREN
- 515 205 177
- SIRET (siège)
- 515 205 177 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR83515205177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 205 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2009
- Siège social
- 319 RUE Neuve Prolongée, 59226, Lecelles
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE CAEVEL
Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, et notamment de biens immobiliers sis à SAMEON 11 Contour du Richon et toutes opérations se rattachant à cet objet
Finances de DE CAEVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CAEVEL
INSEEÉtablissements de DE CAEVEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59226 LecellesSiègeActif
515 205 177 00022 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 6820B
- 59152 GrusonFermé
515 205 177 00014 · ouvert le 19 août 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE CAEVEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE CAEVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CAEVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CAEVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CAEVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CAEVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CAEVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CAEVEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Immatriculée le 2009-10-01 · Début d'activité : 2009-08-19
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-01 · Début d'activité : 2009-08-19
- création
Date d'effet : 01 octobre 2009
Questions fréquentes sur DE CAEVEL
Quel est le numéro SIREN de DE CAEVEL ?
Le numéro SIREN de DE CAEVEL est 515 205 177. Le SIRET de son siège social est 515 205 177 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83515205177.
Qui dirige DE CAEVEL ?
DE CAEVEL est dirigée par RENE DE CAEVEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE CAEVEL ?
Le siège social de DE CAEVEL est situé 319 RUE Neuve Prolongée, 59226 Lecelles.
DE CAEVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CAEVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CAEVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CAEVEL.
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