DE CETTE EPOQUE
Active5920Z · Enregistrement sonore et édition musicale
- Capital social
- 1,0 k€
DE CETTE EPOQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 825 138. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Peulve, 28480 Happonvilliers. Son activité principale est enregistrement sonore et édition musicale (code NAF 5920Z). NINU BASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE CETTE EPOQUE
INSEE- Dénomination
- DE CETTE EPOQUE
- SIREN
- 500 825 138
- SIRET (siège)
- 500 825 138 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37500825138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 825 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
- Date de création
- 22 novembre 2007
- Siège social
- LA PETITE PEULVE, 28480, HAPPONVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEÉtablissements de DE CETTE EPOQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 28480 HAPPONVILLIERSSiègeFermé
500 825 138 00018 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 5920Z
Documents juridiques de DE CETTE EPOQUE
INPIConformité de DE CETTE EPOQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CETTE EPOQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CETTE EPOQUE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/01442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 2017 · N° 16-16.616
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CETTE EPOQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CETTE EPOQUE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2007
Questions fréquentes sur DE CETTE EPOQUE
Quel est le numéro SIREN de DE CETTE EPOQUE ?
Le numéro SIREN de DE CETTE EPOQUE est 500 825 138. Le SIRET de son siège social est 500 825 138 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37500825138.
Qui dirige DE CETTE EPOQUE ?
DE CETTE EPOQUE est dirigée par NINU BASSE, gérant.
Où se situe le siège social de DE CETTE EPOQUE ?
Le siège social de DE CETTE EPOQUE est situé La Petite Peulve, 28480 Happonvilliers.
DE CETTE EPOQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CETTE EPOQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CETTE EPOQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CETTE EPOQUE.
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