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DE CHAMOUST

Active
Siren387 879 091659777440 DhuisyCréée le 29 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
151 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 879 091, DE CHAMOUST est une 6597 créée le 29 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 4 grande rue, 77440 Dhuisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. JEAN-BAPTISTE CARTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE CHAMOUST

Dénomination
DE CHAMOUST
SIREN
387 879 091
SIRET (siège)
387 879 091 00024
N° TVA intracommunautaire
FR65387879091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 879 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
6597
Capital social
151 382,85 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
29 juin 1992
Siège social
4 4 grande rue , 77440, Dhuisy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE CHAMOUST

biens agricoles exploitation et gestion

Finances de DE CHAMOUST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CHAMOUST

JC

JEAN-BAPTISTE CARTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2020

C

CARTIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE CHAMOUST

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77440 DhuisySiègeActif

    387 879 091 00024 · ouvert le 14 mai 1992 · NAF 0111Z

  • 77260 SAINTE-AULDEFermé

    387 879 091 00016 · ouvert le 17 juin 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE CHAMOUST

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2021

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DE CHAMOUST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAMOUST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CHAMOUST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAMOUST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CHAMOUST n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHAMOUST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CHAMOUST

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Cartier, Jean-Baptiste Gaston Marcel ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Geldof, Jean-Luc Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1992

Questions fréquentes sur DE CHAMOUST

Quel est le numéro SIREN de DE CHAMOUST ?

Le numéro SIREN de DE CHAMOUST est 387 879 091. Le SIRET de son siège social est 387 879 091 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65387879091.

Qui dirige DE CHAMOUST ?

DE CHAMOUST est dirigée par JEAN-BAPTISTE CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CHAMOUST ?

Le siège social de DE CHAMOUST est situé 4 4 grande rue, 77440 Dhuisy.

DE CHAMOUST est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAMOUST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAMOUST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAMOUST.

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