DE CHAMP FLEURI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
DE CHAMP FLEURI est une société civile immatriculée le 31 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 422 150. Son siège social est situé Le Village, 05500 Poligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par LUCIA ANDRE DE OLIVEIRA, gérant.
Fiche d'identité de DE CHAMP FLEURI
INSEE- Dénomination
- DE CHAMP FLEURI
- SIREN
- 384 422 150
- SIRET (siège)
- 384 422 150 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94384422150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 422 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 31 janvier 1992
- Siège social
- LE VILLAGE , 05500, POLIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CHAMP FLEURI
Bovins, lait.
Finances de DE CHAMP FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CHAMP FLEURI
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE CHAMP FLEURI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05500 POLIGNYSiègeActif
384 422 150 00019 · ouvert le 21 janvier 1992 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE CHAMP FLEURI
INPIComptes annuels de DE CHAMP FLEURI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAMP FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CHAMP FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAMP FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CHAMP FLEURI. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00617
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 2024 · N° 22-22.299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/02378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 20/00331
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CHAMP FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CHAMP FLEURI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant : PESSUEILLI Patrick, Hervé ; Gérant : PASSUELLI Lucia, Carla né(e) ANDRE DE OLIVEIRA
- création
Date d'effet : 31 janvier 1992
Questions fréquentes sur DE CHAMP FLEURI
Quel est le numéro SIREN de DE CHAMP FLEURI ?
Le numéro SIREN de DE CHAMP FLEURI est 384 422 150. Le SIRET de son siège social est 384 422 150 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384422150.
Qui dirige DE CHAMP FLEURI ?
DE CHAMP FLEURI est dirigée par LUCIA ANDRE DE OLIVEIRA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE CHAMP FLEURI ?
Le siège social de DE CHAMP FLEURI est situé Le Village, 05500 Poligny.
DE CHAMP FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHAMP FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHAMP FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAMP FLEURI.
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