CheckersProcédures

DE CHAMPEE

Active
Siren327 371 936Société civile10400 Avant-lès-MarcillyCréée le 08 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
193 k€
Effectif
Non publié

DE CHAMPEE est une société civile immatriculée le 8 juin 1983 sous le numéro SIREN 327 371 936. Elle est domiciliée 16 RUE des Jonquilles, Les Ormeaux, 10400 Avant-lès-Marcilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE MASSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE CHAMPEE

Dénomination
DE CHAMPEE
SIREN
327 371 936
SIRET (siège)
327 371 936 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35327371936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 371 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
192 600 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 juin 1983
Siège social
16 RUE des Jonquilles, Les Ormeaux, 10400, Avant-lès-Marcilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CHAMPEE

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime

Finances de DE CHAMPEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CHAMPEE

CM

CHRISTOPHE MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2025

PM

PHILIPPE MASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 1983) · 43 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE CHAMPEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 Avant-lès-MarcillySiègeActif

    327 371 936 00011 · ouvert le 01 mai 1983 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE CHAMPEE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 1996

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DE CHAMPEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAMPEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CHAMPEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAMPEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CHAMPEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHAMPEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CHAMPEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSON Christophe, Robert

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1983-06-08 · Début d'activité : 1983-05-01

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1983

Questions fréquentes sur DE CHAMPEE

Quel est le numéro SIREN de DE CHAMPEE ?

Le numéro SIREN de DE CHAMPEE est 327 371 936. Le SIRET de son siège social est 327 371 936 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35327371936.

Qui dirige DE CHAMPEE ?

DE CHAMPEE est dirigée par CHRISTOPHE MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CHAMPEE ?

Le siège social de DE CHAMPEE est situé 16 RUE des Jonquilles, Les Ormeaux, 10400 Avant-lès-Marcilly.

DE CHAMPEE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAMPEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAMPEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAMPEE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Avant-lès-Marcilly

Toutes les entreprises à Avant-lès-Marcilly