DE CHAMPLAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE CHAMPLAIN est une 6597 immatriculée le 20 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 158 724. Son siège social est situé ROUTE DEPARTEMENTALE 4 Croix Saint Nicolas, 94510 La Queue-en-Brie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par Grégoire DELOISON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE CHAMPLAIN
INSEE- Dénomination
- DE CHAMPLAIN
- SIREN
- 944 158 724
- SIRET (siège)
- 944 158 724 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39944158724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 158 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- 6597
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 20 mai 2025
- Siège social
- ROUTE DEPARTEMENTALE 4 Croix Saint Nicolas, 94510, La Queue-en-Brie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CHAMPLAIN
Exploitation agricole en grandes cultures, maraîchage, arboriculture et cueillette en libre-service ; élevage pédagogique ; vente directe et transformation de produits ; activités agro-touristiques ; production d'énergies renouvelables en lien avec l'exploitation ; dans une démarche agroécologique et environnementale.
Finances de DE CHAMPLAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CHAMPLAIN
INSEEENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE HCL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mai 2025) · 1 an
LA SOCIETE AGRICOLE DE MAUNY - LSAM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mai 2025) · 1 an
Établissements de DE CHAMPLAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94510 La Queue-en-BrieSiègeActif
944 158 724 00012 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE CHAMPLAIN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE CHAMPLAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAMPLAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CHAMPLAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAMPLAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CHAMPLAIN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 03 septembre 2026 · N° 25/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00224
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/02790
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00499
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/01928
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00314
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2026 · N° 20/13280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2024F02130
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/04536
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 09 mars 2026 · N° 25/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 février 2026 · N° 26/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 février 2026 · N° 25/02130
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 février 2026 · N° 24/00450
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 05 février 2026 · N° 22/05833
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/03858
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/10871
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00963
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 août 2025 · N° 2025005931
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 01 juillet 2025 · N° 19/14794
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/05414
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 juin 2025 · N° 22/00561
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/01405
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/02913
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/02114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 08 avril 2025 · N° 16/15959
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 04 avril 2025 · N° 23/11216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 mars 2025 · N° 2025F00396
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/03606
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 14 février 2025 · N° 25/02002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 11 février 2025 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/02176
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/02733
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01082
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01371
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01372
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 12 novembre 2024 · N° 22/06319
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/01973
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 05 août 2024 · N° 24/00325
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/00205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 avril 2022 · N° 20/07750
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 janvier 2013 · N° 11-22.649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CHAMPLAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CHAMPLAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 mai 2025
Questions fréquentes sur DE CHAMPLAIN
Quel est le numéro SIREN de DE CHAMPLAIN ?
Le numéro SIREN de DE CHAMPLAIN est 944 158 724. Le SIRET de son siège social est 944 158 724 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39944158724.
Qui dirige DE CHAMPLAIN ?
DE CHAMPLAIN est dirigée par Grégoire DELOISON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE CHAMPLAIN ?
Le siège social de DE CHAMPLAIN est situé ROUTE DEPARTEMENTALE 4 Croix Saint Nicolas, 94510 La Queue-en-Brie.
DE CHAMPLAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHAMPLAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHAMPLAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAMPLAIN.
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