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DE CHAPOTON

Active
Siren880 719 752Société civile38680 SAINT-ANDRE-EN-ROYANSCréée le 17 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DE CHAPOTON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 719 752. Son siège social est situé 260 Che de Chapoton, 38680 Saint-Andre-en-Royans. Son activité principale relève du code NAF 0125Z. JEAN NICOUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE CHAPOTON

Dénomination
DE CHAPOTON
SIREN
880 719 752
SIRET (siège)
880 719 752 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33880719752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 719 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
17 janvier 2020
Siège social
260 CHE DE CHAPOTON, 38680, SAINT-ANDRE-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CHAPOTON

Activités agricoles.

Finances de DE CHAPOTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CHAPOTON

JN

JEAN NICOUD

Gérant

PN

PHILIPPE NICOUD

Gérant

Établissements de DE CHAPOTON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38680 SAINT-ANDRE-EN-ROYANSSiègeActif

    880 719 752 00011 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0125Z

Documents juridiques de DE CHAPOTON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de DE CHAPOTON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAPOTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CHAPOTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAPOTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CHAPOTON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHAPOTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CHAPOTON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    NICOUD Jean Charles Denis nom d'usage : NICOUD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2020

Questions fréquentes sur DE CHAPOTON

Quel est le numéro SIREN de DE CHAPOTON ?

Le numéro SIREN de DE CHAPOTON est 880 719 752. Le SIRET de son siège social est 880 719 752 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33880719752.

Qui dirige DE CHAPOTON ?

DE CHAPOTON est dirigée par JEAN NICOUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CHAPOTON ?

Le siège social de DE CHAPOTON est situé 260 Che de Chapoton, 38680 Saint-Andre-en-Royans.

DE CHAPOTON est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAPOTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAPOTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAPOTON.

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