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DE CHAUME

Active
Siren891 912 321Société civile54160 FROLOISCréée le 14 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

DE CHAUME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 912 321. Elle est domiciliée 6 rue Saint Martin, 54160 Frolois. Son activité principale relève du code NAF 9319Z. La direction est assurée par CHARLENE MAUVAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE CHAUME

Dénomination
DE CHAUME
SIREN
891 912 321
SIRET (siège)
891 912 321 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26891912321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 912 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
500 €
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
14 décembre 2020
Siège social
6 RUE SAINT MARTIN, 54160, FROLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CHAUME

La valorisation, l'entraînement, le dressage et le débourrage de chevaux

Finances de DE CHAUME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CHAUME

CM

CHARLENE MAUVAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2020) · 5 ans

EG

EMILIEN GODFROY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de DE CHAUME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54160 FROLOISSiègeActif

    891 912 321 00017 · ouvert le 05 janvier 2020 · NAF 9319Z

Documents juridiques de DE CHAUME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de DE CHAUME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAUME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CHAUME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAUME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CHAUME. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHAUME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CHAUME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-14 · Début d'activité : 2020-01-05

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2020

Questions fréquentes sur DE CHAUME

Quel est le numéro SIREN de DE CHAUME ?

Le numéro SIREN de DE CHAUME est 891 912 321. Le SIRET de son siège social est 891 912 321 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26891912321.

Qui dirige DE CHAUME ?

DE CHAUME est dirigée par CHARLENE MAUVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CHAUME ?

Le siège social de DE CHAUME est situé 6 rue Saint Martin, 54160 Frolois.

DE CHAUME est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAUME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAUME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAUME.

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