DE CHAVAGNAC JACQUES
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
Enregistré sous le numéro SIREN 522 923 457, DE CHAVAGNAC JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Son siège social est situé La Vieille Cour, 53600 Mezangers. DE CHAVAGNAC JACQUES relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de DE CHAVAGNAC JACQUES
INSEE- Dénomination
- DE CHAVAGNAC JACQUES
- SIREN
- 522 923 457
- SIRET (siège)
- 522 923 457 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53522923457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 923 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- LA VIEILLE COUR, 53600, MEZANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CHAVAGNAC JACQUES
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de DE CHAVAGNAC JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53600 MEZANGERSSiègeActif
522 923 457 00017 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z
Conformité de DE CHAVAGNAC JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAVAGNAC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE CHAVAGNAC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CHAVAGNAC JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur DE CHAVAGNAC JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DE CHAVAGNAC JACQUES ?
Le numéro SIREN de DE CHAVAGNAC JACQUES est 522 923 457. Le SIRET de son siège social est 522 923 457 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53522923457.
Où se situe le siège social de DE CHAVAGNAC JACQUES ?
Le siège social de DE CHAVAGNAC JACQUES est situé La Vieille Cour, 53600 Mezangers.
DE CHAVAGNAC JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHAVAGNAC JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHAVAGNAC JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAVAGNAC JACQUES.
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