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DE CHAVANAT

Active
Siren379 590 797SCI23000 SAINT-FIELCréée le 22 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DE CHAVANAT est une SCI immatriculée le 22 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 590 797. Elle est domiciliée Chavanat, 23000 Saint-Fiel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE TSCHIRHART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE CHAVANAT

Dénomination
DE CHAVANAT
SIREN
379 590 797
SIRET (siège)
379 590 797 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66379590797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 590 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 1990
Siège social
CHAVANAT, 23000, SAINT-FIEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CHAVANAT

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS TERRAINS ET NOTAMMENT L'ACHAT D'UN GARAGE ET TERRAIN AUTOUR, SIS SUR LA COMMUNE DE SAINT FIEL, CADASTRES SECTION A0, no 127 ET 130 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 30a 95ca, LEUR ADMINISTRATION, ENTRETIEN, etc...

Finances de DE CHAVANAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CHAVANAT

JT

JEAN-CLAUDE TSCHIRHART

Gérant

Depuis la création (22 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de DE CHAVANAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23000 SAINT-FIELSiègeActif

    379 590 797 00013 · ouvert le 22 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE CHAVANAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de DE CHAVANAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CHAVANAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CHAVANAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAVANAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CHAVANAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHAVANAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CHAVANAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1990

Questions fréquentes sur DE CHAVANAT

Quel est le numéro SIREN de DE CHAVANAT ?

Le numéro SIREN de DE CHAVANAT est 379 590 797. Le SIRET de son siège social est 379 590 797 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66379590797.

Qui dirige DE CHAVANAT ?

DE CHAVANAT est dirigée par JEAN-CLAUDE TSCHIRHART, gérant.

Où se situe le siège social de DE CHAVANAT ?

Le siège social de DE CHAVANAT est situé Chavanat, 23000 Saint-Fiel.

DE CHAVANAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAVANAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAVANAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAVANAT.

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