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DE CLAMEREY

Active
Siren402 303 473SCI21390 CLAMEREYCréée le 04 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 303 473, DE CLAMEREY est une SCI créée le 4 octobre 1995. Son siège social est situé Maison de Paille MAISON DE PAILLE, 21390 Clamerey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOIS MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE CLAMEREY

Dénomination
DE CLAMEREY
SIREN
402 303 473
SIRET (siège)
402 303 473 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56402303473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 303 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 octobre 1995
Siège social
Maison de Paille MAISON DE PAILLE, 21390, CLAMEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CLAMEREY

Acquisition d'immeubles, administration , exploitation par bail, location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE CLAMEREY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CLAMEREY

TC

THIBAUT CHARLES

Associé indéfiniment responsable

JM

JUSTINE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

LM

LUCIE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

FM

FRANCOIS MARTIN

Gérant

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE CLAMEREY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21390 CLAMEREYSiègeActif

    402 303 473 00019 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE CLAMEREY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de DE CLAMEREY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CLAMEREY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CLAMEREY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLAMEREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CLAMEREY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CLAMEREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CLAMEREY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Philippe, Maurice, Gilbert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN François, Cyr, Louis

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1995

Questions fréquentes sur DE CLAMEREY

Quel est le numéro SIREN de DE CLAMEREY ?

Le numéro SIREN de DE CLAMEREY est 402 303 473. Le SIRET de son siège social est 402 303 473 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402303473.

Qui dirige DE CLAMEREY ?

DE CLAMEREY est dirigée par FRANCOIS MARTIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CLAMEREY ?

Le siège social de DE CLAMEREY est situé Maison de Paille MAISON DE PAILLE, 21390 Clamerey.

DE CLAMEREY est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CLAMEREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CLAMEREY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLAMEREY.

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