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DE CLAVE

Active
Siren494 382 542Société civile32480 GAZAUPOUYCréée le 21 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,1 k€
Effectif
Non publié

DE CLAVE est une société civile immatriculée le 21 février 2007 sous le numéro SIREN 494 382 542. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Clave, 32480 Gazaupouy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par ANTHONY GRASSOTTO, gérant.

Fiche d'identité de DE CLAVE

Dénomination
DE CLAVE
SIREN
494 382 542
SIRET (siège)
494 382 542 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81494382542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 382 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
50 100 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 février 2007
Siège social
AU CLAVE, 32480, GAZAUPOUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CLAVE

Céréales et maraîchage

Finances de DE CLAVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CLAVE

AG

ANTHONY GRASSOTTO

Gérant

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE CLAVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32480 GAZAUPOUYSiègeActif

    494 382 542 00012 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE CLAVE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2017

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 21 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de DE CLAVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CLAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CLAVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CLAVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CLAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CLAVE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : GRASSOTTO Anthony

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant(e) : GRASSOTTO JoëlGérant(e) : GRASSOTTO Anthony.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2007

Questions fréquentes sur DE CLAVE

Quel est le numéro SIREN de DE CLAVE ?

Le numéro SIREN de DE CLAVE est 494 382 542. Le SIRET de son siège social est 494 382 542 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81494382542.

Qui dirige DE CLAVE ?

DE CLAVE est dirigée par ANTHONY GRASSOTTO, gérant.

Où se situe le siège social de DE CLAVE ?

Le siège social de DE CLAVE est situé Au Clave, 32480 Gazaupouy.

DE CLAVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CLAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CLAVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLAVE.

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