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DE CLAVIERE

Active
Siren820 900 165SAS83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 13 juin 2016

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 900 165, DE CLAVIERE est une SAS créée le 13 juin 2016. Son siège social est situé 17 rue Georges Bizet, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z). BERNARD CHOVIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE CLAVIERE

Dénomination
DE CLAVIERE
SIREN
820 900 165
SIRET (siège)
820 900 165 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02820900165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 900 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
13 juin 2016
Siège social
17 RUE GEORGES BIZET, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CLAVIERE

Agence immobilière et commercialisation de programmes immobiliers de fonciers de lotissements pour son compte ou pour le compte de tiers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE CLAVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE CLAVIERE

BC

BERNARD CHOVIN

Président de SAS

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2017

Anciens dirigeants (2)

PG

Patrice Directeur gé : CHOVIN Bernard GAILLARD

Président · de août 2016 à décembre 2017

NG

Noëlle né CHOVIN Directeur gé : CHOVIN Bernard GAILLARD

Président · de juin 2016 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE CLAVIERE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeFermé

    820 900 165 00011 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DE CLAVIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 août 2016

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Conformité de DE CLAVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLAVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CLAVIERE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CLAVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE CLAVIERE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : CHOVIN Bernard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Président : GAILLARD Patrice Directeur général : CHOVIN Bernard

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-13 · Début d'activité : 2016-06-02

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2016

Questions fréquentes sur DE CLAVIERE

Quel est le numéro SIREN de DE CLAVIERE ?

Le numéro SIREN de DE CLAVIERE est 820 900 165. Le SIRET de son siège social est 820 900 165 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02820900165.

Qui dirige DE CLAVIERE ?

DE CLAVIERE est dirigée par BERNARD CHOVIN, président de sas.

Où se situe le siège social de DE CLAVIERE ?

Le siège social de DE CLAVIERE est situé 17 rue Georges Bizet, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

DE CLAVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CLAVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CLAVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLAVIERE.

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