DE CLAVUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 160 865, DE CLAVUS est une société civile créée le 11 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier de la Grange, 05400 Veynes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par JEAN-LUC PELLOUX, gérant.
Fiche d'identité de DE CLAVUS
INSEE- Dénomination
- DE CLAVUS
- SIREN
- 410 160 865
- SIRET (siège)
- 410 160 865 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68410160865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 160 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 décembre 1996
- Siège social
- QUARTIER DE LA GRANGE , 05400, VEYNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CLAVUS
Exploitation, gestion de biens agricoles.
Finances de DE CLAVUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CLAVUS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2011
Gérant
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2011
Gérant
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2011
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE CLAVUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05400 VEYNESSiègeActif
410 160 865 00011 · ouvert le 15 décembre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE CLAVUS
INPIComptes annuels de DE CLAVUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CLAVUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CLAVUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLAVUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CLAVUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CLAVUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CLAVUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Co-Gérant : PELLOUX Jean-Luc Co-Gérant : PELLOUX Emilie Co-Gérant : PELLOUX Jean
- création
Date d'effet : 11 décembre 1996
Questions fréquentes sur DE CLAVUS
Quel est le numéro SIREN de DE CLAVUS ?
Le numéro SIREN de DE CLAVUS est 410 160 865. Le SIRET de son siège social est 410 160 865 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68410160865.
Qui dirige DE CLAVUS ?
DE CLAVUS est dirigée par JEAN-LUC PELLOUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE CLAVUS ?
Le siège social de DE CLAVUS est situé Quartier de la Grange, 05400 Veynes.
DE CLAVUS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CLAVUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CLAVUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLAVUS.
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