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DE CLERMONT

Active
Siren444 987 754Société civile38850 CHIRENSCréée le 29 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 987 754, DE CLERMONT est une société civile créée le 29 janvier 2003. Elle est domiciliée Clermont, 38850 Chirens. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC RIVIERE, gérant.

Fiche d'identité de DE CLERMONT

Dénomination
DE CLERMONT
SIREN
444 987 754
SIRET (siège)
444 987 754 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95444987754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 987 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
56 800 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
29 janvier 2003
Siège social
CLERMONT , 38850, CHIRENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CLERMONT

Elevage de bovins.

Finances de DE CLERMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CLERMONT

ER

ERIC RIVIERE

Gérant

AR

ANTONIN RIVIERE

Gérant

Établissements de DE CLERMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38850 CHIRENSSiègeActif

    444 987 754 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE CLERMONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de DE CLERMONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CLERMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CLERMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLERMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CLERMONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CLERMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CLERMONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    RIVIERE Antonin Emile André nom d'usage : RIVIERE devient gérant. ORTUNO Nadine Marie Angèle nom d'usage : ORTUNO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2003

Questions fréquentes sur DE CLERMONT

Quel est le numéro SIREN de DE CLERMONT ?

Le numéro SIREN de DE CLERMONT est 444 987 754. Le SIRET de son siège social est 444 987 754 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95444987754.

Qui dirige DE CLERMONT ?

DE CLERMONT est dirigée par ERIC RIVIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE CLERMONT ?

Le siège social de DE CLERMONT est situé Clermont, 38850 Chirens.

DE CLERMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CLERMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CLERMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLERMONT.

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