DE CLOTINAILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 79,3 k€
- Effectif
- Non publié
DE CLOTINAILLE est une société civile immatriculée le 29 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 377 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de l'Hyère Lieu dit Saint Etienne, 05380 Châteauroux-les-Alpes. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. PATRICK PEYRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE CLOTINAILLE
INSEE- Dénomination
- DE CLOTINAILLE
- SIREN
- 415 377 563
- SIRET (siège)
- 415 377 563 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85415377563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 377 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 79 344 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 29 janvier 1998
- Siège social
- 2 CHE de l'Hyère Lieu dit Saint Etienne, 05380, Châteauroux-les-Alpes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CLOTINAILLE
Exploitations de biens agricoles apportés ou mis à sa disposition.
Finances de DE CLOTINAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CLOTINAILLE
INSEEÉtablissements de DE CLOTINAILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05380 Châteauroux-les-AlpesSiègeActif
415 377 563 00010 · ouvert le 21 janvier 1998 · NAF 0145Z
Documents juridiques de DE CLOTINAILLE
INPIComptes annuels de DE CLOTINAILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CLOTINAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CLOTINAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CLOTINAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CLOTINAILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CLOTINAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CLOTINAILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1998-01-21
- création
Date d'effet : 29 janvier 1998
Questions fréquentes sur DE CLOTINAILLE
Quel est le numéro SIREN de DE CLOTINAILLE ?
Le numéro SIREN de DE CLOTINAILLE est 415 377 563. Le SIRET de son siège social est 415 377 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85415377563.
Qui dirige DE CLOTINAILLE ?
DE CLOTINAILLE est dirigée par PATRICK PEYRON, gérant.
Où se situe le siège social de DE CLOTINAILLE ?
Le siège social de DE CLOTINAILLE est situé 2 CHE de l'Hyère Lieu dit Saint Etienne, 05380 Châteauroux-les-Alpes.
DE CLOTINAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CLOTINAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CLOTINAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CLOTINAILLE.
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