Checkers

DE COGEPA

Active
Siren481 922 466Société civile54980 BATILLYCréée le 28 avril 2005

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
355 k€

DE COGEPA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 922 466. Elle est domiciliée 35 Imp du Chateau, 54980 Batilly. DE COGEPA relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK GENY, autre.

Fiche d'identité de DE COGEPA

Dénomination
DE COGEPA
SIREN
481 922 466
SIRET (siège)
481 922 466 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64481922466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 922 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
355 200 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 avril 2005
Siège social
35 IMP DU CHATEAU, 54980, BATILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE COGEPA

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural, activités annexes et accessoires, spécialement autorisées par la loi et les règlements.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE COGEPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE COGEPA

PG

PATRICK GENY

Autre

Depuis la création (28 avril 2005) · 21 ans

RS

ROSINE SOLDAISE

Autre

Depuis la création (28 avril 2005) · 21 ans

Établissements de DE COGEPA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54980 BATILLYSiègeActif

    481 922 466 00026 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0111Z

  • 54580 SAINT-AILFermé

    481 922 466 00018 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE COGEPA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2021

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2014

  • Acte

Conformité de DE COGEPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COGEPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE COGEPA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE COGEPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE COGEPA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2005-03-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2005

Questions fréquentes sur DE COGEPA

Quel est le numéro SIREN de DE COGEPA ?

Le numéro SIREN de DE COGEPA est 481 922 466. Le SIRET de son siège social est 481 922 466 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64481922466.

Qui dirige DE COGEPA ?

DE COGEPA est dirigée par PATRICK GENY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE COGEPA ?

Le siège social de DE COGEPA est situé 35 Imp du Chateau, 54980 Batilly.

DE COGEPA est-elle toujours en activité ?

Oui, DE COGEPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE COGEPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COGEPA.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de Meurthe-et-Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.