DE CORNOUAILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 272 035, DE CORNOUAILLES est une société civile créée le 5 décembre 2008. Elle est domiciliée 2 B IMP du Vivier, 41100 Périgny. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par BENOIT GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE CORNOUAILLES
INSEE- Dénomination
- DE CORNOUAILLES
- SIREN
- 509 272 035
- SIRET (siège)
- 509 272 035 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR60509272035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 272 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 décembre 2008
- Siège social
- 2 B IMP du Vivier, 41100, Périgny
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE CORNOUAILLES
L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime
Finances de DE CORNOUAILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CORNOUAILLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE CORNOUAILLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41100 PérignySiègeActif
509 272 035 00023 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 0111Z
- 41100 FAYEFermé
509 272 035 00015 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE CORNOUAILLES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE CORNOUAILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CORNOUAILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CORNOUAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CORNOUAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CORNOUAILLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 23/03866
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 2001 · N° 99-16.067
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 décembre 1997 · N° 96-10.559
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1995 · N° 92-20.428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CORNOUAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CORNOUAILLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Gérant, Associé : GIRARD Benoit André Claude
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant, Associé : GIRARD Benoit, André, Claude
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-05 · Début d'activité : 2008-11-01
- création
Date d'effet : 05 décembre 2008
Questions fréquentes sur DE CORNOUAILLES
Quel est le numéro SIREN de DE CORNOUAILLES ?
Le numéro SIREN de DE CORNOUAILLES est 509 272 035. Le SIRET de son siège social est 509 272 035 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60509272035.
Qui dirige DE CORNOUAILLES ?
DE CORNOUAILLES est dirigée par BENOIT GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DE CORNOUAILLES ?
Le siège social de DE CORNOUAILLES est situé 2 B IMP du Vivier, 41100 Périgny.
DE CORNOUAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CORNOUAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CORNOUAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CORNOUAILLES.
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