DE CORNOUAILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE CORNOUAILLES est une SAS immatriculée le 30 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 828 290. Elle est domiciliée 455 RTE de Bordelanne, 40180 Hinx. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par Christian GUILHEMJOUAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DE CORNOUAILLES
INSEE- Dénomination
- DE CORNOUAILLES
- SIREN
- 938 828 290
- SIRET (siège)
- 938 828 290 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60938828290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 828 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 30 décembre 2024
- Siège social
- 455 RTE de Bordelanne, 40180, Hinx
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CORNOUAILLES
Principalement l'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par l'associé, achetés, créés ou pris à bail par la Société, l'activité agricole comprend toutes les activités correspondants à la maîtrise et l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; à titre secondaire la prestation de service en matière informatique, la programmation, la maintenance et le développement de logiciels
Finances de DE CORNOUAILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CORNOUAILLES
INSEEÉtablissements de DE CORNOUAILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40180 HinxSiègeActif
938 828 290 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE CORNOUAILLES
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE CORNOUAILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CORNOUAILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CORNOUAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CORNOUAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CORNOUAILLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 23/03866
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 2001 · N° 99-16.067
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 décembre 1997 · N° 96-10.559
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1995 · N° 92-20.428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CORNOUAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CORNOUAILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2024
Questions fréquentes sur DE CORNOUAILLES
Quel est le numéro SIREN de DE CORNOUAILLES ?
Le numéro SIREN de DE CORNOUAILLES est 938 828 290. Le SIRET de son siège social est 938 828 290 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60938828290.
Qui dirige DE CORNOUAILLES ?
DE CORNOUAILLES est dirigée par Christian GUILHEMJOUAN, président de sas.
Où se situe le siège social de DE CORNOUAILLES ?
Le siège social de DE CORNOUAILLES est situé 455 RTE de Bordelanne, 40180 Hinx.
DE CORNOUAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CORNOUAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CORNOUAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CORNOUAILLES.
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