DE COURSEULLES ANNE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 477 976 732, DE COURSEULLES ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av de Sebastopol, 94210 Saint-Maur-des-Fosses. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DE COURSEULLES ANNE
INSEE- Dénomination
- DE COURSEULLES ANNE
- SIREN
- 477 976 732
- SIRET (siège)
- 477 976 732 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR63477976732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 976 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 34 AV DE SEBASTOPOL, 94210, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DE COURSEULLES ANNE
Autre création artistique
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Établissements de DE COURSEULLES ANNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif
477 976 732 00032 · ouvert le 15 février 2020 · NAF 9003B
- 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé
477 976 732 00016 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 923A
- 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNEFermé
477 976 732 00024 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B
Conformité de DE COURSEULLES ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COURSEULLES ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE COURSEULLES ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE COURSEULLES ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur DE COURSEULLES ANNE
Quel est le numéro SIREN de DE COURSEULLES ANNE ?
Le numéro SIREN de DE COURSEULLES ANNE est 477 976 732. Le SIRET de son siège social est 477 976 732 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63477976732.
Où se situe le siège social de DE COURSEULLES ANNE ?
Le siège social de DE COURSEULLES ANNE est situé 34 av de Sebastopol, 94210 Saint-Maur-des-Fosses.
DE COURSEULLES ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE COURSEULLES ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE COURSEULLES ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COURSEULLES ANNE.
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