DE COURTRY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 101 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 264 201, DE COURTRY est une société civile créée le 6 décembre 2011. Son siège social est situé 20 rue de Courtry, 77580 Guerard. DE COURTRY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CHRISTOPHE BUTET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE COURTRY
INSEE- Dénomination
- DE COURTRY
- SIREN
- 538 264 201
- SIRET (siège)
- 538 264 201 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR53538264201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 264 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 101 200 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 décembre 2011
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 20 RUE DE COURTRY, 77580, GUERARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE COURTRY
hébergement de chevaux
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Finances de DE COURTRY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE COURTRY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de DE COURTRY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77580 GUERARDSiègeActif
538 264 201 00020 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0162Z
- 77144 MONTEVRAINFermé
538 264 201 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8551Z
Documents juridiques de DE COURTRY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE COURTRY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COURTRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE COURTRY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026011981
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 2006 · N° 05-16.624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 23 février 1994 · N° 92-15.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1994 · N° 92-15.472
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE COURTRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE COURTRY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Butet, Christophe Gilbert Jacques, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Butet, Philippe André François, modification de l'Associé indéfiniment responsable Butet, Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-12-06
- création
Date d'effet : 06 décembre 2011
Questions fréquentes sur DE COURTRY
Quel est le numéro SIREN de DE COURTRY ?
Le numéro SIREN de DE COURTRY est 538 264 201. Le SIRET de son siège social est 538 264 201 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53538264201.
Qui dirige DE COURTRY ?
DE COURTRY est dirigée par CHRISTOPHE BUTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE COURTRY ?
Le siège social de DE COURTRY est situé 20 rue de Courtry, 77580 Guerard.
DE COURTRY est-elle toujours en activité ?
Oui, DE COURTRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE COURTRY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COURTRY.
Combien de salariés compte DE COURTRY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE COURTRY emploie 1 ou 2 salariés.
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