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DE COUTURES MARC

Active
Siren316 360 841Entrepreneur individuel16200 MAINXE-GONDEVILLECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 360 841, DE COUTURES MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 27 Rte du Bois Clos, 16200 Mainxe-Gondeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DE COUTURES MARC

Dénomination
DE COUTURES MARC
SIREN
316 360 841
SIRET (siège)
316 360 841 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03316360841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 360 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
27 RTE DU BOIS CLOS, 16200, MAINXE-GONDEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE COUTURES MARC

Activités d'architecture

Finances de DE COUTURES MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE COUTURES MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE COUTURES MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16200 MAINXE-GONDEVILLESiègeActif

    316 360 841 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DE COUTURES MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE COUTURES MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE COUTURES MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE COUTURES MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COUTURES MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE COUTURES MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE COUTURES MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DE COUTURES MARC

Quel est le numéro SIREN de DE COUTURES MARC ?

Le numéro SIREN de DE COUTURES MARC est 316 360 841. Le SIRET de son siège social est 316 360 841 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03316360841.

Où se situe le siège social de DE COUTURES MARC ?

Le siège social de DE COUTURES MARC est situé 27 Rte du Bois Clos, 16200 Mainxe-Gondeville.

DE COUTURES MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE COUTURES MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE COUTURES MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COUTURES MARC.

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