Checkers
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
220 k€
Effectif
Non publié

DE CUILLER est une société civile immatriculée le 4 août 2014 sous le numéro SIREN 803 741 115. Elle est domiciliée Cuiller, 24560 Boisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par FABRICE DESSAGNE, gérant.

Fiche d'identité de DE CUILLER

Dénomination
DE CUILLER
SIREN
803 741 115
SIRET (siège)
803 741 115 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73803741115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 741 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
219 600 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
04 août 2014
Siège social
CUILLER , 24560, BOISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CUILLER

Activités agricoles

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Finances de DE CUILLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE CUILLER

FD

FABRICE DESSAGNE

Gérant

Depuis la création (04 août 2014) · 12 ans

Établissements de DE CUILLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24560 BOISSESiègeActif

    803 741 115 00015 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE CUILLER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de DE CUILLER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CUILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE CUILLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CUILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CUILLER. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section

    Décision du 10 janvier 2025 · N° 17/01694

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/01144

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CUILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE CUILLER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

    Gérant : DESSAGNE Fabrice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Gérant : DESSAGNE Fabrice en fonction le 04 Août 2014 Gérant : AUROUX Emily en fonction le 16 Septembre 2014

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2014

Questions fréquentes sur DE CUILLER

Quel est le numéro SIREN de DE CUILLER ?

Le numéro SIREN de DE CUILLER est 803 741 115. Le SIRET de son siège social est 803 741 115 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73803741115.

Qui dirige DE CUILLER ?

DE CUILLER est dirigée par FABRICE DESSAGNE, gérant.

Où se situe le siège social de DE CUILLER ?

Le siège social de DE CUILLER est situé Cuiller, 24560 Boisse.

DE CUILLER est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CUILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CUILLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CUILLER.