DE CUILLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 220 k€
- Effectif
- Non publié
DE CUILLER est une société civile immatriculée le 4 août 2014 sous le numéro SIREN 803 741 115. Elle est domiciliée Cuiller, 24560 Boisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par FABRICE DESSAGNE, gérant.
Fiche d'identité de DE CUILLER
INSEE- Dénomination
- DE CUILLER
- SIREN
- 803 741 115
- SIRET (siège)
- 803 741 115 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73803741115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 741 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 219 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 04 août 2014
- Siège social
- CUILLER , 24560, BOISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CUILLER
Activités agricoles
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Finances de DE CUILLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CUILLER
INSEEÉtablissements de DE CUILLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24560 BOISSESiègeActif
803 741 115 00015 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE CUILLER
INPIComptes annuels de DE CUILLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE CUILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE CUILLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CUILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE CUILLER. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 janvier 2025 · N° 17/01694
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/01144
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CUILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE CUILLER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant : DESSAGNE Fabrice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant : DESSAGNE Fabrice en fonction le 04 Août 2014 Gérant : AUROUX Emily en fonction le 16 Septembre 2014
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 04 août 2014
Questions fréquentes sur DE CUILLER
Quel est le numéro SIREN de DE CUILLER ?
Le numéro SIREN de DE CUILLER est 803 741 115. Le SIRET de son siège social est 803 741 115 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73803741115.
Qui dirige DE CUILLER ?
DE CUILLER est dirigée par FABRICE DESSAGNE, gérant.
Où se situe le siège social de DE CUILLER ?
Le siège social de DE CUILLER est situé Cuiller, 24560 Boisse.
DE CUILLER est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CUILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CUILLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CUILLER.
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