CheckersProcédures

De Cuyper Pascal

Active
Siren789 969 292Entrepreneur individuel83170 TourvesCréée le 28 novembre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

De Cuyper Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2024, identifié par le SIREN 789 969 292. Elle est domiciliée 29 IMP de la Remontée, 83170 Tourves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B.

Fiche d'identité de De Cuyper Pascal

Dénomination
De Cuyper Pascal
SIREN
789 969 292
SIRET (siège)
789 969 292 00034
N° TVA intracommunautaire
FR08789969292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 969 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
28 novembre 2024
Siège social
29 IMP de la Remontée, 83170, Tourves
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de De Cuyper Pascal

Couverture

Finances de De Cuyper Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de De Cuyper Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de De Cuyper Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 TourvesSiègeActif

    789 969 292 00034 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 4391B

Documents juridiques de De Cuyper Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de De Cuyper Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour De Cuyper Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de De Cuyper Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour De Cuyper Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de De Cuyper Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de De Cuyper Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2024

Questions fréquentes sur De Cuyper Pascal

Quel est le numéro SIREN de De Cuyper Pascal ?

Le numéro SIREN de De Cuyper Pascal est 789 969 292. Le SIRET de son siège social est 789 969 292 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08789969292.

Où se situe le siège social de De Cuyper Pascal ?

Le siège social de De Cuyper Pascal est situé 29 IMP de la Remontée, 83170 Tourves.

De Cuyper Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, De Cuyper Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

De Cuyper Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour De Cuyper Pascal.