DE FAVAS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
DE FAVAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 229 176. Son siège social est situé 1 RUE DU ROC HAMEAU DE FAVAS Hameau de Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). SAMUEL MASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE FAVAS
INSEE- Dénomination
- DE FAVAS
- SIREN
- 813 229 176
- SIRET (siège)
- 813 229 176 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91813229176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 229 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 septembre 2015
- Siège social
- 1 RUE DU ROC HAMEAU DE FAVAS Hameau de Favas, 34160, SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DE FAVAS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DE FAVAS
Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés ou pris à bail par lui et généralement toutes activités se rattachant à cet objet
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE FAVAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE FAVAS
INSEEÉtablissements de DE FAVAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELSiègeActif
813 229 176 00017 · ouvert le 07 août 2015 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DE FAVAS
INPIConformité de DE FAVAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FAVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE FAVAS. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 1994 · N° 93-41.029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE FAVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE FAVAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2015
Questions fréquentes sur DE FAVAS
Quel est le numéro SIREN de DE FAVAS ?
Le numéro SIREN de DE FAVAS est 813 229 176. Le SIRET de son siège social est 813 229 176 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91813229176.
Qui dirige DE FAVAS ?
DE FAVAS est dirigée par SAMUEL MASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE FAVAS ?
Le siège social de DE FAVAS est situé 1 RUE DU ROC HAMEAU DE FAVAS Hameau de Favas, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel.
DE FAVAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE FAVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE FAVAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FAVAS.
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