DE FONSECA Pascal

Active

Siren989 715 107Entrepreneur individuel63320 Saint-VincentCréée le 31 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE FONSECA Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2025 sous le numéro SIREN 989 715 107. Elle est domiciliée RUE du Suquet LAVELLE, 63320 Saint-Vincent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de DE FONSECA Pascal

INSEE

Dénomination: DE FONSECA Pascal
SIREN: 989 715 107
SIRET (siège): 989 715 107 00011
N° TVA intracommunautaire: FR68989715107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 715 107
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5621Z
Date de création: 31 juillet 2025
Siège social: RUE du Suquet LAVELLE, 63320, Saint-Vincent
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE FONSECA Pascal

Traiteur dans le domaine du spectacle et de l'évènementiel sans vente d'alcool

Finances de DE FONSECA Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE FONSECA Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE FONSECA Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63320 Saint-VincentSiègeActif
989 715 107 00011 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de DE FONSECA Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE FONSECA Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE FONSECA Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE FONSECA Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FONSECA Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE FONSECA Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE FONSECA Pascal

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 août 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-31 · Début d'activité : 2025-08-01

31 juillet 2025création
Date d'effet : 31 juillet 2025

Questions fréquentes sur DE FONSECA Pascal

Quel est le numéro SIREN de DE FONSECA Pascal ?

Le numéro SIREN de DE FONSECA Pascal est 989 715 107. Le SIRET de son siège social est 989 715 107 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68989715107.

Où se situe le siège social de DE FONSECA Pascal ?

Le siège social de DE FONSECA Pascal est situé RUE du Suquet LAVELLE, 63320 Saint-Vincent.