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DE-FRAMOND MARC

Active
Siren378 379 408Entrepreneur individuel01390 SAINT-MARCELCréée le 01 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE-FRAMOND MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1990, identifié par le SIREN 378 379 408. Elle est domiciliée La Feuillee, 01390 Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DE-FRAMOND MARC

Dénomination
DE-FRAMOND MARC
SIREN
378 379 408
SIRET (siège)
378 379 408 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04378379408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 379 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1990
Siège social
LA FEUILLEE, 01390, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE-FRAMOND MARC

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DE-FRAMOND MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE-FRAMOND MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE-FRAMOND MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01390 SAINT-MARCELSiègeActif

    378 379 408 00016 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE-FRAMOND MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE-FRAMOND MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE-FRAMOND MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE-FRAMOND MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE-FRAMOND MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE-FRAMOND MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE-FRAMOND MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1990

Questions fréquentes sur DE-FRAMOND MARC

Quel est le numéro SIREN de DE-FRAMOND MARC ?

Le numéro SIREN de DE-FRAMOND MARC est 378 379 408. Le SIRET de son siège social est 378 379 408 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04378379408.

Où se situe le siège social de DE-FRAMOND MARC ?

Le siège social de DE-FRAMOND MARC est situé La Feuillee, 01390 Saint-Marcel.

DE-FRAMOND MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE-FRAMOND MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE-FRAMOND MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE-FRAMOND MARC.

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