DE FRAMOND MAURICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DE FRAMOND MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 392 905 022. Son siège social est situé Domaine de Rastely, 82230 Leojac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DE FRAMOND MAURICE
INSEE- Dénomination
- DE FRAMOND MAURICE
- SIREN
- 392 905 022
- SIRET (siège)
- 392 905 022 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81392905022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 905 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- DOMAINE DE RASTELY, 82230, LEOJAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE FRAMOND MAURICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DE FRAMOND MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82230 LEOJACSiègeActif
392 905 022 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z
Conformité de DE FRAMOND MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRAMOND MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE FRAMOND MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE FRAMOND MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur DE FRAMOND MAURICE
Quel est le numéro SIREN de DE FRAMOND MAURICE ?
Le numéro SIREN de DE FRAMOND MAURICE est 392 905 022. Le SIRET de son siège social est 392 905 022 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81392905022.
Où se situe le siège social de DE FRAMOND MAURICE ?
Le siège social de DE FRAMOND MAURICE est situé Domaine de Rastely, 82230 Leojac.
DE FRAMOND MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE FRAMOND MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE FRAMOND MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRAMOND MAURICE.
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