Checkers

DE FRAMOND MAURICE

Active
Siren392 905 022Entrepreneur individuel82230 LEOJACCréée le 01 janvier 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DE FRAMOND MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 392 905 022. Son siège social est situé Domaine de Rastely, 82230 Leojac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DE FRAMOND MAURICE

Dénomination
DE FRAMOND MAURICE
SIREN
392 905 022
SIRET (siège)
392 905 022 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81392905022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 905 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
DOMAINE DE RASTELY, 82230, LEOJAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE FRAMOND MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DE FRAMOND MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82230 LEOJACSiègeActif

    392 905 022 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Conformité de DE FRAMOND MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRAMOND MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE FRAMOND MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE FRAMOND MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DE FRAMOND MAURICE

Quel est le numéro SIREN de DE FRAMOND MAURICE ?

Le numéro SIREN de DE FRAMOND MAURICE est 392 905 022. Le SIRET de son siège social est 392 905 022 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81392905022.

Où se situe le siège social de DE FRAMOND MAURICE ?

Le siège social de DE FRAMOND MAURICE est situé Domaine de Rastely, 82230 Leojac.

DE FRAMOND MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE FRAMOND MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE FRAMOND MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRAMOND MAURICE.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Tarn-et-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.