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DE FRAMOND PAUL

Active
Siren429 494 214Entrepreneur individuel07270 GILHOC-SUR-ORMEZECréée le 01 janvier 1990

0220Z · Exploitation forestière

DE FRAMOND PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 429 494 214. Elle est domiciliée Chateau des Boscs, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze. DE FRAMOND PAUL relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de DE FRAMOND PAUL

Dénomination
DE FRAMOND PAUL
SIREN
429 494 214
SIRET (siège)
429 494 214 00027
N° TVA intracommunautaire
FR32429494214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 494 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CHATEAU DES BOSCS, 07270, GILHOC-SUR-ORMEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE FRAMOND PAUL

Exploitation forestière

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Établissements de DE FRAMOND PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07270 GILHOC-SUR-ORMEZESiègeActif

    429 494 214 00027 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    429 494 214 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 020B

Conformité de DE FRAMOND PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRAMOND PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE FRAMOND PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE FRAMOND PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DE FRAMOND PAUL

Quel est le numéro SIREN de DE FRAMOND PAUL ?

Le numéro SIREN de DE FRAMOND PAUL est 429 494 214. Le SIRET de son siège social est 429 494 214 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32429494214.

Où se situe le siège social de DE FRAMOND PAUL ?

Le siège social de DE FRAMOND PAUL est situé Chateau des Boscs, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze.

DE FRAMOND PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE FRAMOND PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE FRAMOND PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRAMOND PAUL.