DE GRUTTOLA DAVID
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 490 539 467, DE GRUTTOLA DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 AV de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DE GRUTTOLA DAVID
INSEE- Dénomination
- DE GRUTTOLA DAVID
- SIREN
- 490 539 467
- SIRET (siège)
- 490 539 467 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR82490539467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 539 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 septembre 2003
- Siège social
- 12 AV de la Dame Blanche, 94120, Fontenay-sous-Bois
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de DE GRUTTOLA DAVID
Autre création artistique
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Établissements de DE GRUTTOLA DAVID
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 94120 Fontenay-sous-BoisSiègeActif
490 539 467 00038 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 9003B
- 75015 PARISFermé
490 539 467 00012 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 9003B
- 93100 MontreuilFermé
490 539 467 00020 · ouvert le 21 février 2008 · NAF 9003B
Conformité de DE GRUTTOLA DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE GRUTTOLA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE GRUTTOLA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE GRUTTOLA DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2003
Questions fréquentes sur DE GRUTTOLA DAVID
Quel est le numéro SIREN de DE GRUTTOLA DAVID ?
Le numéro SIREN de DE GRUTTOLA DAVID est 490 539 467. Le SIRET de son siège social est 490 539 467 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82490539467.
Où se situe le siège social de DE GRUTTOLA DAVID ?
Le siège social de DE GRUTTOLA DAVID est situé 12 AV de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois.
DE GRUTTOLA DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, DE GRUTTOLA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE GRUTTOLA DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE GRUTTOLA DAVID.
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