491 658 993
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Fiche d'identité de 491 658 993
INSEE- Dénomination
- 491 658 993
- SIREN
- 491 658 993
- SIRET (siège)
- 491 658 993 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR35491658993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 658 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 05 janvier 2012
- Siège social
- SETE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 491 658 993
Services d'aménagement paysager
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Dirigeants et représentants de 491 658 993
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 658 993
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- SETESiègeActif
491 658 993 00044 · ouvert le 17 mai 2022 · NAF 8130Z
- SETEActif
491 658 993 00036 · ouvert le 17 mai 2022 · NAF 6831Z
- FRONTIGNANFermé
491 658 993 00028 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 8219Z
Conformité de 491 658 993
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 658 993. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 658 993 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 658 993
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-19 · Début d'activité : 2022-05-17
- création
Date d'effet : 05 janvier 2012
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