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DE JUST RAPHAEL

Active
Siren511 105 322Entrepreneur individuel31430 LE FOUSSERETCréée le 02 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE JUST RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2009, identifié par le SIREN 511 105 322. Elle est domiciliée 2 Grand rue, 31430 Le Fousseret. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DE JUST RAPHAEL

Dénomination
DE JUST RAPHAEL
SIREN
511 105 322
SIRET (siège)
511 105 322 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21511105322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 105 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
2 GRAND RUE, 31430, LE FOUSSERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE JUST RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DE JUST RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE JUST RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE JUST RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 LE FOUSSERETSiègeActif

    511 105 322 00016 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de DE JUST RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE JUST RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE JUST RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE JUST RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE JUST RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE JUST RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE JUST RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur DE JUST RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DE JUST RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DE JUST RAPHAEL est 511 105 322. Le SIRET de son siège social est 511 105 322 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21511105322.

Où se situe le siège social de DE JUST RAPHAEL ?

Le siège social de DE JUST RAPHAEL est situé 2 Grand rue, 31430 Le Fousseret.

DE JUST RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE JUST RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE JUST RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE JUST RAPHAEL.

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