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DE KERBASCOL

Active
Siren982 383 028Société civile29120 Saint-Jean-TrolimonCréée le 12 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 982 383 028, DE KERBASCOL est une société civile créée le 12 décembre 2023. Son siège social est situé Kerbascol, 29120 Saint-Jean-Trolimon. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Mélanie MARÉCHAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE KERBASCOL

Dénomination
DE KERBASCOL
SIREN
982 383 028
SIRET (siège)
982 383 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36982383028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 383 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
12 décembre 2023
Siège social
Kerbascol, 29120, Saint-Jean-Trolimon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE KERBASCOL

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Article L 311.1 du Code Rural.

Finances de DE KERBASCOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE KERBASCOL

MM

Mélanie MARÉCHAL

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de DE KERBASCOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29120 Saint-Jean-TrolimonSiègeActif

    982 383 028 00015 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE KERBASCOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de DE KERBASCOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE KERBASCOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE KERBASCOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE KERBASCOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE KERBASCOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE KERBASCOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE KERBASCOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-12 · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2023

Questions fréquentes sur DE KERBASCOL

Quel est le numéro SIREN de DE KERBASCOL ?

Le numéro SIREN de DE KERBASCOL est 982 383 028. Le SIRET de son siège social est 982 383 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36982383028.

Qui dirige DE KERBASCOL ?

DE KERBASCOL est dirigée par Mélanie MARÉCHAL, gérant.

Où se situe le siège social de DE KERBASCOL ?

Le siège social de DE KERBASCOL est situé Kerbascol, 29120 Saint-Jean-Trolimon.

DE KERBASCOL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE KERBASCOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE KERBASCOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE KERBASCOL.

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