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DE KERBUS

Active
Siren384 010 914Société civile56590 GROIXCréée le 13 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,3 k€
Effectif
Non publié

DE KERBUS est une société civile immatriculée le 13 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 010 914. Son siège social est situé Kerbus, 56590 Groix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par BRIEUC ROUSSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE KERBUS

Dénomination
DE KERBUS
SIREN
384 010 914
SIRET (siège)
384 010 914 00032
N° TVA intracommunautaire
FR32384010914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 010 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
14 250 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
13 janvier 1992
Siège social
KERBUS, 56590, GROIX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE KERBUS

Exploitation et gestion de biens agricoles

Finances de DE KERBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE KERBUS

BR

BRIEUC ROUSSEAU

Gérant

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2019

Anciens dirigeants (1)

AR

Alain Gérant : ROUSSEAU Pascale ROUSSEAU

Gérant · de janvier 1992 à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE KERBUS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 56590 GROIXSiègeActif

    384 010 914 00032 · ouvert le 25 décembre 2024 · NAF 0150Z

  • 56590 GROIXActif

    384 010 914 00024 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0150Z

  • 22660 TRELEVERNFermé

    384 010 914 00016 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de DE KERBUS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DE KERBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE KERBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE KERBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE KERBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE KERBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE KERBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE KERBUS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Gérant : ROUSSEAU Brieuc

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-10-03 · Début d'activité : 2005-07-01

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1992

Questions fréquentes sur DE KERBUS

Quel est le numéro SIREN de DE KERBUS ?

Le numéro SIREN de DE KERBUS est 384 010 914. Le SIRET de son siège social est 384 010 914 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32384010914.

Qui dirige DE KERBUS ?

DE KERBUS est dirigée par BRIEUC ROUSSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de DE KERBUS ?

Le siège social de DE KERBUS est situé Kerbus, 56590 Groix.

DE KERBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE KERBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE KERBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE KERBUS.

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