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DE KERGOMAR BAS

Active
Siren880 137 948SCI56500 BIGNANCréée le 06 janvier 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DE KERGOMAR BAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 137 948. Son siège social est situé Kergomar Bas, 56500 Bignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DOMINIQUE LETELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE KERGOMAR BAS

Dénomination
DE KERGOMAR BAS
SIREN
880 137 948
SIRET (siège)
880 137 948 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39880137948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 137 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 janvier 2020
Siège social
KERGOMAR BAS, 56500, BIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE KERGOMAR BAS

Gestion de patrimoine immobilier

Finances de DE KERGOMAR BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE KERGOMAR BAS

PA

PATRICIA AMAND

Associé indéfiniment responsable

DL

DOMINIQUE LETELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2024

Anciens dirigeants (1)

JL

Jackie, Charles, Jean, Michel LETELLIER

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2020 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE KERGOMAR BAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56500 BIGNANSiègeActif

    880 137 948 00019 · ouvert le 09 décembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE KERGOMAR BAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DE KERGOMAR BAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE KERGOMAR BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE KERGOMAR BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE KERGOMAR BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE KERGOMAR BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE KERGOMAR BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE KERGOMAR BAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LETELLIER Dominique, Jacques, Georges

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-06 · Début d'activité : 2019-12-09

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2020

Questions fréquentes sur DE KERGOMAR BAS

Quel est le numéro SIREN de DE KERGOMAR BAS ?

Le numéro SIREN de DE KERGOMAR BAS est 880 137 948. Le SIRET de son siège social est 880 137 948 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39880137948.

Qui dirige DE KERGOMAR BAS ?

DE KERGOMAR BAS est dirigée par DOMINIQUE LETELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE KERGOMAR BAS ?

Le siège social de DE KERGOMAR BAS est situé Kergomar Bas, 56500 Bignan.

DE KERGOMAR BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE KERGOMAR BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE KERGOMAR BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE KERGOMAR BAS.